1°) Ouvrage
Droit bancaire européen, Précis Dalloz, 1995
ouvrage également traduit en japonais par le Professeur Eiichi ISUMIDA (Niigata University) et publié au Japon ( Ed. Sinzansha Inc.) en 1998
2°) Lexique
Banque et marchés financiers, Dalloz, 6ème éd., 2009 (mise à jour avec la collaboration de S.Dussart et F.Marmoz)
3°) Contributions à des Mélanges
– Les succursales européennes de banques britanniques face au Brexit, Liber Amicorum Martine Delierneux, Ed. Larcier, 2017 p.525.
– Etre ou ne pas être un établissement de pays tiers, Mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Daigre, Ed. Joly, 2017.
– Transposition d’une directive d’harmonisation maximale : quelle est la marge de manoeuvre des Etats membres ?
Mélanges de l’Association européenne pour le droit bancaire et financier-France, Ed.Revue Banque, 2013 p.653
– La construction du marché unique des services financiers, Propos iconoclastes
Mélanges en l’honneur du Professeur André Bruyneel, Edition Bruylant, Bruxelles, 2008, p.3
– Un marché, une monnaie, un espace unique de paiement,
Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Victor Louis, Editions ULB – Bruxelles, 2003, p.349
– L’harmonisation européenne des services financiers et le juge national,
Mélanges en l’honneur de Pierre Bézard, Ed. Montchrestien et Petites Affiches, oct. 2002, p.197
– La codification des directives relatives aux établissements de crédit,
Mélanges en l’honneur du Professeur Michel Vasseur (Banque éditeur) 2000, p.121
– Définitions et concepts en droit bancaire européen,
Mélanges en l’honneur de Jean Pardon, Ed.Bruylant, Bruxelles, 1996, p.463
4°) Billets : Banque-notes Express
Depuis 2020 : voir
Avant 2020 :
– Union européenne : fin d’un double suspense, mais le film continue
Banque-notes Express du 14 décembre 2019
– Brexit – Demandez le report ! Demandez le report !
Banque-notes Express du 31 octobre 2019
– Brexit – Etes vous prêts ?
Banque-Notes Express du 9 septembre 2019
– Le carré d’as du Conseil europé…largement dans la main du Parlement européen
Banque-Notes Express du 3 juillet 2019
– Variations sur le thème du Parlement européen
Banque-Notes Express du 20 mai 2019
– Brexit : cacophonie à Londres, unisson à Bruxelles
Banque-Notes Express du 31 mars 2019
– Alstom-Siemens : la Commission européenne interdit leur mariage
Banque-Notes Express du 19 février 2019
– On n’a pas tous les jours 20 ans
Banque-notes Express du 4 janvier 2019
– Brexit (suite et fin ?)
Que prévoit, pour les services financiers, l’accord de retrait ?
Banque-notes Express du 26 novembre 2018
– L’Europe vue de l’amphi
Banque-notes Express du 11 octobre 2018
– Quelle Europe voulons-nous ?
Banque-notes Express du 9 mai 2018
– L’Autorité bancaire européenne aura son siège à Paris.
Confirmation que la France sait (désormais) faire un lobbying efficace
Banque-notes Express du 31 janvier 2018
– La création du Parquet européen : bel exemple d’une Europe à plusieurs vitesses
Banque-notes Express du 16 novembre 2017
– Protection des données personnelles : savez-vous que le Règlement européen du 27 avril 2016 nous concene tous (ou quasiment) ?
Banque-notes Express du 15 septembre 2017
– L’Union européenne, toute en symboles
Banque-notes Express du 29 mai 2017
– L’Union européenne : l’heure du lifting
Banque-notes Express du 23 mars 2017
– Brexit, CETA : suite des épisodes précédents
Banque-notes Express du 31 janvier 2017
– L’accord Canada/UE concerne aussi les services financiers.
Qu’est-ce que cela va changer ?
Banque-notes Express du 23 novembre 2016
– Valse anglaise
Banque-notes Express du 27 juin 2016
– Carnets de Bâle
Banque-notes Express du 5 mai 2016
– Législation de l’UE en matière de services financiers. Appel à témoignages !
Banque-Notes Express du 7 janvier 2016
– Vous avez-dit “Résolution bancaire” ?
Banque-Notes Express du 27 octobre 2015
– Grèce : tout ça pour ça ?
Banque-Notes Express du 13 juillet 2015
– Politique monétaire de la BCE
Les programmes OMT et QE2015 : quelle différence ?
Banque-Notes Express du 12 mars 2015
– Faciliter le financement des entreprises :
c’est l’objet de l’Union des marchés de capitaux
Banque-Notes Express du 26 février 2015
– Mises à jour et nouveaux repères…. dans l’Union européenne
Banque-Notes Express du 15 janvier 2015
– Les stress test : un sujet pour les spécialistes ?
Non pour tous les clients des banques
Banque-Notes Express du 4 novembre 2014
– L’Union bancaire, c’est quoi ?
Banque-Notes Express du 29 septembre 2014
– Union européenne – Un président peut en cacher un autre,
Banque-Notes Express du 9 juillet 2014
– Mais enfin, qui choisira le prochain président de la Commission européenne ?
La réponse est dans le Traité,
Banque-Notes Express du 12 juin 2014
– Elections au Parlement européen
Voter : Pourquoi ? Pour qui ? Comment
Banque-Notes Express du 5 mai 2014
– Conditions pour devenir membre de la zone euro.
A propos de la Lettonie
Banque-Notes Express du 01/01/2014
– 9 mai, Journée de l’Europe, Pour qui ? Pourquoi ?
Banque-Notes Express du 09/05/2013
– La Commission européenne, si mal connue, si mal comprise,
in La Commission européenne Banque-Notes Mars 2014/1
– A propos de la garantie des dépôts : le malentendu de Chypre,
in La garantie des déposants dans l’UE Banque-Notes Octobre 2013/3-4
– Zoom d’une juriste sur la Banque centrale européenne,
in La Banque centrale européenne Banque-Notes Juillet 2013/2
– Qui décide à Bruxelles ?
in Le législateur européen Banque-Notes Avril 2013 / 1
5°) Préfaces et comptes rendus d’ouvrages
– Thierrry Bonneau, Régulation bancaire et financier européenne et internationale,2ème éd. 2014, Bruxelles, Bruylant,
Compte rendu Blanche Sousi, Rev.trim.dr.europ. juillet-septembre 2015
– Sébastien Adalid, La Banque centrale européenne et l’Eurosystème, Bruxelles – Bruylant, 2015 (Collection Droit de l’Union européenne, Thèses), Préface de Blanche Sousi et de Michael Karpenschif
– André Buthurieux, Responsabilité du banquier, Litec, Préface Blanche Sousi à la 1ère éd.1999, rééditée dans la 2ème et la 3ème éd.
6°) Etudes, analyses et commentaires
– L’agrément et le contrôle des établissements de crédit – Du rapport Werner à l’Union bancaire,in Pierre Werner et l’Europe (dir./eds Elena Danescu & Susana Munoz), P.I.E. Peter Lang, Bruxelles, 2015, p.351
– Le champ d’application du mécanisme de surveillance unique : “Dessine-moi le MSU”, Rev.dr.banc.et fin., juillet-août 2014, p.71
– Le mécanisme de suveillance unique : un système qui concerne tous les Etats membres, Revue Banque, fév.2013, p.32
– La reconnaissance mutuelle, victime collatérale de l’Union bancaire, Rec.Dalloz 2012, p.2531
– La règlementation bancaire de l’Union européenne après la crise – Un monde sans conscience et sans confiance ?
Revue Euredia, Revue européenne de droit bancaire et financier, Editions Bruylant, 2011/1, p.121
– La transposition en France de la directive sur les services de paiement – Ce qu’on voit et ce qu’on ne voit pas
Revue Euredia, Revue européenne de droit bancaire et financier, Editions Bruylant, 2009/4, p.653
– Les méthodes de suppression des frontières dans le domaine bancaire et financier en Europe – Couleurs symphoniques
Revue Euredia, Revue européenne de droit bancaire et financier, Editions Bruylant, 2008/3, p.335
– La politique législative européenne, in L’intégration des services financiers, Coll. Commentaire J. Mégret, Editions ULB, Bruxelles, 2007
– Interférence entre le droit de la concurrence et le secteur bancaire, in Les banques entre Droit et Economie, Ed.LGDJ, 2006, p.171
– Libre prestation de services dans le secteur bancaire, commentaire sous Ass.Plén. 4 mars 2005, Revue européenne de droit bancaire et financier, Bruylant, 2005/2 p.161
– La libre prestation de services, l’agrément bancaire et l’octroi de crédits hypothécaires, Epilogue, Tribune, Rec.Dalloz, 2005, p.785
– La procédure Lamfalussy à l’épreuve de la directive concernant les marchés financiers, Revue européenne de droit bancaire et financier, Bruylant, 2004/2 p.209
– Marchés d’instruments financiers : la directive européenne est en vigueur mais pour le contenu précis de l’harmonisation, rendez-vous dans 24 mois, Rec.Dalloz, 2004 p.1434
– La régulation des services bancaire et financiers dans l’Union européenne Entretien, Banque Magazine, février 2004, p.49
– Droit européen des valeurs mobilières : silence on décodifie, Rec. Dalloz 2003, p.2218
– L’extension de la procédure Lamfalussy à la coordination bancaire européenne : quiproquo et faux débat, Rec. Dalloz, 2003, p.1346
– L’approche Lamfalussy, une méthode douce pour « détricoter » l’harmonisation financière européenne ? Rec. Dalloz 2002, p.3322
– Affaire Parodi, suite et fin : note sous ord. 12 juin 2001, Revue européenne de droit bancaire et financier, Euredia 2001-2002/2, éd. Bruylant, Bruxelles, p.371
– La lutte contre le blanchiment des capitaux, les professionnels du marché de l’art associés à Tracfin, Revue dela Gazette Drouot, novembre 2001, p.24
– L’adaptation du droit bancaire européen aux nouvelles technologie, Rev.jur.commerciale 2001in n° spécial Le droit des affaires à l’aube du XXIème siècle
– Directives bancaires et commerce électronique : quelle articulation ? Les Echos, 31 janvier 2001
– Affaire Parodi suite : la libre prestation de services bancaires enfin correctement comprise, note sous Paris 14 juin 2000, Euredia 2000/2, éd. Bruylant, Bruxelles, p.249
– L’article 49 du Traité CE (ex article 59) et l’octroi de prêts hypothécaires, D.2000 J. (cahier droit des affaires), p.614
– Commerce électronique : comment protéger les consommateurs ? Les Echos, octobre 1999 p.
– Monnaie unique et compétences monétaires nationales, AEDBF France II, 1999, Banque éditeur, p.401(co-rédaction avec Bernard Courbis)
– Privation de liberté de prestation de services en France pour le secteur bancaire avant la deuxième directive, note sous Cass. 20 octobre 1998, Euredia 1999/1, Bruylant, Bruxelles, p.65
– L’article 59 du Traité et l’octroi de crédits hypothécaires, D. 1999, jurisp.p.10
– L’euro, réalité monétaire dès 1999, D. 1997, chron. p.309 (co-rédaction avec Bernard Courbis)
– Les systèmes de paiement. Réflexions sur la notion de marché dans le secteur bancaire, in Le secteur bancaire et la concurrence, Editeur Bruylant, Cahiers de l’AEDF Belgium, n° 3, p.133
– La défaillance d’un établissement de crédit et le droit européen, Rev.jurisp.com. 1996, n°spécial, p.126
– Dates de valeur et règles du jeu communautaires, Rev.dr. banc. et de la bourse, 1994 p.215
– Le droit communautaire de la concurrence s’applique-t-il aux commissions interbancaires dans les systèmes de paiement ? Dalloz 1994, chron.197
– La Convention de Rome et la loi applicable aux contrats bancaires, D. 1993, chron. p.183
– Le contrôle communautaire des concentrations bancaires, 1993 (co-rédaction avec Jacques Zachmann), Rev. dr. banc. et de la bourse p. 77
– La réforme bancaire américaine : Jeu et enjeu communautaires, Rev. dr. banc.et de la bourse 1992, p.59
– L’activité bancaire en URSS depuis les réformes du 11 décembre 1990, Rev. dr. banc.et de la bourse 1991 p.76
– La loi applicable aux contrats bancaires transfrontaliers après la deuxième directive de coordination bancaire,Rev.dr. banc. et de la bourse 1990 p.155
– Les dispositions communautaires en matière de cartes, Rev. dr. banc.et de la bourse 1989 p.87
– La proposition de deuxième directive de coordination bancaire, Rev. dr. banc.et de la bourse 1988 p.158
– La mobilisation des créances et la loi Dailly, Gaz.Pal.12-13 mai 1982
– Le retrait abusif de fonds d’un distributeur automatique de billets, Gaz.Pal.1984,2, Doctr.570
– La situation du banquier ayant consenti un découvert avant l’ouverture d’un redressement judiciaire, Gaz.Pal.1986, 2, Doctr. 515
– Pour l’application de l’article 37 de la loi du 25 janvier 1985 aux concours bancaires, Gaz.Pal., 1987,1, Doctr. 101
– L’article 37 de la loi du 25 janvier 1985 s’applique aux concours bancaires? Rev.jurisp.com.1989 p.1
7°) Rapports au Parlement européen
en qualité d’expert de la commission économique et monétaire
– L’avenir des services financiers (novembre 2004)
– La réforme de la procédure législative, dite Lamfalussy (janvier 2004)
– Les obligations de transparence des sociétés qui émettent des valeurs mobilières (mai 2003)
– La Corporate governance et le droit des sociétés (novembre 2003)
– La réforme de la directive sur les services d’investissement (décembre 2002)
– La surveillance prudentielle des banques, assurances, et entreprises d’investissement (septembre 2002)
8°) Rapports à la Commission européenne
en qualité d’expert auprès de la Direction générale Marché intérieur
– La conformité du droit français aux directives 78/855CEE et 82/891/CEE (3ème et 6ème directives sur le droit des sociétés, Mars 1992
– La conformité du droit français aux directives 68/151/CEE et 77/91/CEE (1ère et 2ème directives sur le droit des sociétés, Septembre 1991
– La conformité du droit français à la directive du 20 décembre 1985 concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières, Janvier 1991
9°) Chroniques régulières
– Revue Euredia, Revue européenne de droit bancaire et financier, Editions Bruylant, Bruxelles, Banque-Notes (2008-2011),
– Revue de droit des affaires internationales, Editions F.E.C.,publication en français et en anglais, Droit européen monétaire, bancaire et financier (1998-2000)
– Revue de droit bancaire et de la bourse, Editions techniques? Actualité de droit bancaire européen, création de cette rubrique en 1988 et titulaire pendant 10 ans (1988-1997)