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Blanche Sousi : Principaux travaux et publications en droit bancaire et financier

1°) Ouvrage
Droit bancaire européen, Précis Dalloz, 1995
ouvrage également traduit en japonais par le Professeur Eiichi ISUMIDA (Niigata University) et publié au Japon ( Ed. Sinzansha Inc.) en 1998

2°) Lexique
Banque et marchés financiers, Dalloz, 6ème éd., 2009 (mise à jour avec la collaboration de S.Dussart et F.Marmoz)

3°) Contributions à des Mélanges

– Les succursales européennes de banques britanniques face au Brexit, Liber Amicorum Martine Delierneux, Ed. Larcier, 2017 p.525.

– Etre ou ne pas être un établissement de pays tiers, Mélanges en l'honneur de Jean-Jacques Daigre, Ed. Joly, 2017.

– Transposition d'une directive d'harmonisation maximale : quelle est la marge de manoeuvre des Etats membres ?
Mélanges de l'Association européenne pour le droit bancaire et financier-France, Ed.Revue Banque, 2013 p.653

– La construction du marché unique des services financiers, Propos iconoclastes
Mélanges en l’honneur du Professeur André Bruyneel, Edition Bruylant, Bruxelles, 2008, p.3

– Un marché, une monnaie, un espace unique de paiement,
Mélanges en l’honneur du Professeur 
Jean-Victor Louis, Editions ULB – Bruxelles, 2003, p.349

– L’harmonisation européenne des services financiers et le juge national,
Mélanges en l’honneur de Pierre Bézard, Ed. Montchrestien et Petites Affiches, oct. 2002, p.197

– La codification des directives relatives aux établissements de crédit,
Mélanges en l’honneur du Professeur Michel Vasseur (Banque éditeur) 2000, p.121

 Définitions et concepts en droit bancaire européen,
Mélanges en l’honneur de Jean Pardon, Ed.Bruylant, Bruxelles, 1996,  p.463

4°) Billets 
– La création du Parquet européen : bel exemple d'une Europe à plusieurs vitesses
Banque-notes Express du 16 novembre 2017

– Protection des données personnelles : savez-vous que le Règlement européen du 27 avril 2016 nous concene tous (ou quasiment) ?
Banque-notes Express du 15 septembre 2017

– L'Union européenne, toute en symboles
Banque-notes Express du 29 mai 2017

– L'Union européenne : l'heure du lifting
Banque-notes Express du 23 mars 2017

– Brexit, CETA : suite des épisodes précédents
Banque-notes Express du 31 janvier 2017

– L'accord Canada/UE concerne aussi les services financiers.
Qu'est-ce que cela va changer ?

Banque-notes Express du 23 novembre 2016

– Valse anglaise
Banque-notes Express du 27 juin 2016

– Carnets de Bâle
Banque-notes Express du 5 mai 2016

– Législation de l’UE en matière de services financiers. Appel à témoignages !
Banque-Notes Express du 7 janvier 2016

– Vous avez-dit  "Résolution bancaire" ?
Banque-Notes Express du 27 octobre 2015

Grèce : tout ça pour ça ?
 Banque-Notes Express du 13 juillet 2015

– Politique monétaire de la BCE
Les programmes OMT et QE2015 : quelle différence ?

Banque-Notes Express du 12 mars 2015

– Faciliter le financement des entreprises :
c'est l'objet de l'Union des marchés de capitaux

Banque-Notes Express du 26 février 2015

– Mises à jour et nouveaux repères…. dans l'Union européenne
Banque-Notes Express du 15 janvier 2015

– Les stress test : un sujet pour les spécialistes ?
Non pour tous les clients des banques

Banque-Notes Express du 4 novembre 2014

– L’Union bancaire, c’est quoi ?
Banque-Notes Express du 29 septembre 2014

Union européenne – Un président peut en cacher un autre,
Banque-Notes Express du 9 juillet 2014

Mais enfin, qui choisira le prochain président de la Commission européenne ?
La réponse est dans le Traité,
Banque-Notes Express du 12 juin 2014

– Elections au Parlement européen
Voter : Pourquoi ? Pour qui ? Comment

Banque-Notes Express du 5 mai 2014

– Conditions pour devenir membre de la zone euro.
A propos de la Lettonie

Banque-Notes Express du 01/01/2014

– 9 mai, Journée de l'Europe, Pour qui ? Pourquoi ?
Banque-Notes Express du 09/05/2013

 – La Commission européenne, si mal connue, si mal comprise,
in La Commission européenne Banque-Notes Mars 2014/1   

A propos de la garantie des dépôts : le malentendu de Chypre,
in La garantie des déposants dans l’UE Banque-Notes Octobre 2013/3-4 

– Zoom d’une juriste sur la Banque centrale européenne,
in La Banque centrale européenne Banque-Notes Juillet 2013/2   

– Qui décide à Bruxelles ?
in Le législateur européen Banque-Notes Avril 2013 / 1  

5°) Préfaces et comptes rendus d'ouvrages

– Thierrry Bonneau, Régulation bancaire et financier européenne et internationale,2ème éd. 2014, Bruxelles, Bruylant,
Compte rendu Blanche Sousi, Rev.trim.dr.europ. juillet-septembre 2015

– Sébastien Adalid, La Banque centrale européenne et l’Eurosystème, Bruxelles – Bruylant, 2015 (Collection Droit de l’Union européenne, Thèses), Préface de Blanche Sousi et de Michael Karpenschif

–  André Buthurieux, Responsabilité du banquier, Litec, Préface Blanche Sousi à la 1ère éd.1999, rééditée dans la 2ème et la 3ème éd. 

6°) Etudes, analyses  et commentaires

– L’agrément et le contrôle des établissements de crédit – Du  rapport Werner à l’Union bancaire,in Pierre Werner et l’Europe (dir./eds Elena Danescu & Susana Munoz), P.I.E. Peter Lang, Bruxelles, 2015, p.351

Le champ d'application du mécanisme de surveillance unique : "Dessine-moi le MSU", Rev.dr.banc.et fin., juillet-août 2014, p.71

– Le mécanisme de suveillance unique : un système qui concerne tous les Etats membres, Revue Banque, fév.2013, p.32

La reconnaissance mutuelle, victime collatérale de l’Union bancaire, Rec.Dalloz 2012, p.2531

– La règlementation bancaire de l’Union européenne après la crise – Un monde sans conscience et sans confiance ?  
Revue Euredia, Revue européenne de droit bancaire et financier, Editions Bruylant, 2011/1, p.121

– La transposition en France de la directive sur les services de paiement – Ce qu’on voit et ce qu’on ne voit pas
Revue Euredia, Revue européenne de droit bancaire et financier, Editions Bruylant, 2009/4, p.653

– Les méthodes de suppression des frontières dans le domaine bancaire et financier en Europe – Couleurs symphoniques
Revue Euredia, Revue européenne de droit bancaire et financier, Editions Bruylant, 2008/3, p.335

– La politique législative européenne, in L’intégration des services financiers, Coll. Commentaire J. Mégret, Editions ULB, Bruxelles, 2007

 Interférence entre le droit de la concurrence et le secteur bancaire, in Les banques entre Droit et Economie, Ed.LGDJ, 2006, p.171

– Libre prestation de services dans le secteur bancaire, commentaire sous Ass.Plén. 4 mars 2005, Revue européenne de droit bancaire et financier, Bruylant, 2005/2 p.161

– La libre prestation de services, l’agrément bancaire et l’octroi de crédits hypothécaires, Epilogue, Tribune, Rec.Dalloz, 2005, p.785

 La procédure Lamfalussy à l’épreuve de la directive concernant les marchés financiers, Revue européenne de droit bancaire et financier, Bruylant, 2004/2 p.209

– Marchés d’instruments financiers : la directive européenne est en vigueur mais pour le contenu précis de l’harmonisation, rendez-vous dans 24 mois, Rec.Dalloz, 2004 p.1434

 La régulation des services bancaire et financiers dans l’Union européenne Entretien, Banque Magazine, février 2004, p.49

– Droit européen des valeurs mobilières : silence on décodifie, Rec. Dalloz 2003, p.2218

– L’extension de la procédure Lamfalussy à la coordination bancaire européenne : quiproquo et faux débat, Rec. Dalloz, 2003, p.1346

– L’approche Lamfalussy, une méthode douce pour « détricoter » l’harmonisation financière européenne ? Rec. Dalloz 2002, p.3322

 Affaire Parodi, suite et fin : note sous ord. 12 juin 2001, Revue européenne de droit bancaire et financier, Euredia 2001-2002/2, éd. Bruylant, Bruxelles, p.371

– La lutte contre le blanchiment des capitaux, les professionnels du marché de l’art associés à Tracfin, Revue dela Gazette Drouot, novembre 2001, p.24

 L’adaptation du droit bancaire européen aux nouvelles technologie, Rev.jur.commerciale 2001in  n° spécial Le droit des affaires à l’aube du XXIème siècle

– Directives bancaires et commerce électronique : quelle articulation ?  Les Echos, 31 janvier 2001

 Affaire Parodi suite : la libre prestation de services bancaires enfin correctement comprise, note sous Paris 14 juin 2000,  Euredia 2000/2, éd. Bruylant, Bruxelles, p.249

– L’article 49 du Traité CE (ex article 59) et l’octroi de prêts hypothécaires, D.2000 J. (cahier droit des affaires), p.614

 Commerce électronique : comment protéger les consommateurs ?  Les Echos, octobre 1999 p.

 Monnaie unique et compétences monétaires nationales, AEDBF France II, 1999, Banque éditeur, p.401(co-rédaction avec Bernard Courbis)

 Privation de liberté de prestation de services en France pour le secteur bancaire avant la deuxième directive, note sous Cass. 20 octobre 1998, Euredia 1999/1, Bruylant, Bruxelles, p.65

– L’article 59 du Traité et l’octroi de crédits hypothécaires, D. 1999, jurisp.p.10

 L’euro, réalité monétaire dès 1999, D. 1997, chron. p.309 (co-rédaction avec Bernard Courbis)

 Les systèmes de paiement. Réflexions sur la notion de marché dans le secteur bancaire, in Le secteur bancaire et la concurrence, Editeur Bruylant, Cahiers de l’AEDF Belgium, n° 3, p.133

 La défaillance d’un établissement de crédit et le droit européen, Rev.jurisp.com. 1996, n°spécial,  p.126

– Dates de valeur et règles du jeu communautaires, Rev.dr. banc. et de la bourse, 1994 p.215

– Le droit communautaire de la concurrence s’applique-t-il aux commissions interbancaires dans les systèmes de paiement ?  Dalloz 1994, chron.197

– La Convention de Rome et la loi applicable aux contrats bancaires, D. 1993, chron. p.183

– Le contrôle communautaire des concentrations bancaires, 1993 (co-rédaction avec Jacques Zachmann), Rev. dr. banc. et de la bourse p. 77

– La réforme bancaire américaine : Jeu et enjeu communautaires, Rev. dr. banc.et de la bourse 1992, p.59

 L’activité bancaire en URSS depuis les réformes du 11 décembre 1990, Rev. dr. banc.et de la bourse 1991 p.76

– La loi applicable aux contrats bancaires transfrontaliers après la deuxième directive de coordination bancaire,Rev.dr. banc. et de la bourse 1990 p.155

 Les dispositions communautaires en matière de cartes, Rev. dr. banc.et de la bourse 1989 p.87

– La proposition de deuxième directive de coordination bancaire, Rev. dr. banc.et de la bourse 1988 p.158

 La mobilisation des créances et la loi Dailly, Gaz.Pal.12-13 mai 1982

 Le retrait abusif de fonds d’un distributeur automatique de billets, Gaz.Pal.1984,2, Doctr.570

– La situation du banquier ayant consenti un découvert avant l’ouverture d’un redressement judiciaire, Gaz.Pal.1986, 2, Doctr. 515

– Pour l’application de l’article 37 de la loi du 25 janvier 1985 aux concours bancaires, Gaz.Pal., 1987,1, Doctr. 101

 L’article 37 de la loi du 25 janvier 1985 s’applique aux concours bancaires? Rev.jurisp.com.1989 p.1

7°) Rapports au Parlement européen 
en qualité d’expert de la commission économique et monétaire

– L’avenir des services financiers (novembre 2004)

– La réforme de la procédure législative, dite Lamfalussy (janvier  2004)

– Les obligations de transparence des sociétés qui émettent des valeurs mobilières (mai 2003)

– La Corporate governance et le droit des sociétés (novembre 2003)

– La réforme de la directive sur les services d’investissement (décembre 2002)

– La surveillance prudentielle des banques, assurances, et entreprises d’investissement (septembre 2002)

8°) Rapports à la Commission européenne 
en qualité d’expert auprès de la Direction générale Marché intérieur

– La conformité du droit français aux directives 78/855CEE et 82/891/CEE (3ème et 6ème directives sur le droit des sociétés, Mars 1992

– La conformité du droit français aux directives 68/151/CEE et 77/91/CEE (1ère et 2ème directives sur le droit des sociétés, Septembre 1991

– La conformité du droit français à la directive du 20 décembre 1985 concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières, Janvier 1991

9°) Chroniques régulières
– Revue Euredia, Revue européenne de droit bancaire et financier, Editions Bruylant, Bruxelles, Banque-Notes (2008-2011),

– Revue de droit des affaires internationales, Editions F.E.C.,publication en français et en anglais, Droit européen monétaire, bancaire et financier (1998-2000)

– Revue de droit bancaire et de la bourse, Editions techniques? Actualité de droit bancaire européen, création de cette rubrique en 1988 et titulaire pendant 10 ans (1988-1997)